Les acronymes

Actualisé le 25/4/2025

Ils sont partout. Impossible d'y échapper. Les acronymes sont omniprésents dans les publications, les appels d'offres.

Voici une sélection d'acronymes utiles dans les démarches de réemploi.

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A

ABJ (filière) Articles de Bricolage et de Jardin

AE Acte d’engagement

ACT Assistance pour la passation des contrats de travaux

ACTEE (programme) Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique

ACV Analyse du cycle de vie

AGEC loi « Anti-gaspillage pour une économie circulaire »

AMO Assistant à Maîtrise d’Ouvrage

AMU Assistant à maitrise d’usage

ANRU Agence nationale de renouvellement urbain

AO Appel d'offre

APD Avant-projet définitif

APER (loi) Loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

APS Avant projet sommaire

AOR Assistance aux opérations de réception

ASL (filière REP) Articles de sport et de loisirs

ATE agrément technique européen

ATec Avis Technique

ATEx Appréciation Technique d’Expérimentation

ATEX Atmosphère explosive

AVP Etudes d'avant-projet

B

BACS (décret Bâtiments tertiaires) Building Automation and Control Systems

BAES bloc autonome d'éclairage de sécurité

BC Bureau de contrôle

BPS (filière REP) Bateaux de sport et de plaisance

BPU Bordereau des Prix Unitaires

BSD Bordereau de suivi des déchets

BTC Bloc Terre compressée

BTE bloc de terre extrudé

BTM Bloc de terre moulé

BTP Bâtiment travaux publics

C

C2P Commission Prévention Produits

Compte professionnel de prévention

CAP Certificat d’acceptation préalable

CCAP Cahier des clauses administratives particulières

CCTP Cahier des clauses techniques particulières

CSPS Coordination sécurité et protection de la santé

CSRD Corporate Sustainability Reporting Directive (directive européenne de reporting de durabilité

D

DAS Domaine d'Activité Stratégique

DCE Dossier de consultation des entreprises

DD Déchets dangereux

DDQD (filière) Déchets Dangereux en Quantité Dispersée

DDS (filière) Déchets Diffus Spécifiques

DEA Déchets d’activités économiques

(filière) Déchets d'éléments d'ameublement

DET Direction de l'exécution du contrat de travaux

DEEE Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques

DI Déchets inertes

DMA Déchets ménagers et assimilés

DND Déchets non dangereux (non inertes)

DOE Dossier des ouvrages exécutés

DPGF Décomposition des Prix Globale et Forfaitaire 

DTA Document Technique d’Application

DTU Documents techniques unifiés

DV (menuiserie) Double vitrage

E

EA (filière REP) Éléments d’ameublement

ECS Eau chaude sanitaire

EEE (filière REP ) Équipements électriques et électroniques

EIC (filière REP) Emballages Industriels et Commerciaux

EIT Ecologie Industrielle et territoriale

EMPAP (filière) Emballages ménagers et papiers graphiques

EPCI Etablissement public de coopération intercommunale

ERP (droit français) Établissement recevant du public

ESPR (règlement Européen) Ecodesign for Sustainable Products Regulation (concernant l’éco-conception des produits sur le marché européen)

ESQ Études d'esquisse

ESRS European Sustainability Reporting Standards (normes européennes de reporting de durabilité)

ESS Economie sociale et solidaire

ETE Évaluation Technique Européenne

ETN Enquête de technique Nouvelle

EXE Étude d’exécution

F

FDES Fiche de Déclaration Environnementale et Sanitaire

FIFO First In First Out : premier entré premier sorti

G

GES Gaz à effets de serre

GPA Garantie de parfait achèvement

GTB (système de) gestion technique du bâtiment

GTC (système de) Gestion Technique Centralisée

H

HMONP habilitation à la maîtrise d'œuvre en son nom propre 

HQE (label) Haute Qualité Environnementale

I

INIES (base) INformations sur les Impacts Environnementaux et Sanitaires

ITI/E Isolant thermique Intérieur/extérieur

ISDI Installation de stockage des déchets inertes

L

LdB Laine de bois

LTECV Loi de transition énergétique pour la croissance verte

LIFO Last In First Out, ou "Dernier Entré Premier Sorti"

LM Laine minérale

M

MAPA Marché A Procédures Adaptées

MOA (le) Maître d'ouvrage ou (la) Maîtrise d'ouvrage

MOE (le) Maître d'œuvre ou (la) Maîtrise d'œuvre

MPS Matière première secondaire

MUE Maîtrise d’usages

O

OMR Ordures ménagères résiduelles

OPC Ordonnancement, pilotage, coordination

P

PACTE Programme d’action pour la qualité de la construction et la transition énergétique

PAV Point d’apport volontaire

PC Permis de construire

PEMD (diagnostic) produits, équipements, matériaux et déchets

PEP Profil Environnemental Produit

PMCB (filière) Produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment

PMD (diagnostic) produits, matériaux et déchets

PNACC Plan National d' Adaptation au Changement Climatique

PNAD Plan National des Achats Durables

PPI plan pluriannuel d'investissement

PPWR (règlement européen) Packaging and Packaging Waste Regulation : législation européenne sur les emballages et les déchets d'emballages

PREUSE (projet) Public Responses to Enable the Use of Salvaged building Elements (Réponses du secteur public pour permettre le réemploi d’élements de construction)

PRG Potentiel de réchauffement global

PRO Études de projet

PSE (plastique) polystyrène expansé

PTCE Pôles territoriaux de coopération économique

PTS Plans de transition sectoriels Lien

Q

QSE Qualité, Sécurité, Environnement

R

RAGE Règles de l'Art Grenelle Environnement 2012

RC Règlement de consultation

RE2020 Réglementation environnementale 2020

REOM Redevance d’enlèvement des ordures ménagères

REOMi Redevance d’enlèvement des ordures ménagères incitative

REP Responsabilité Élargie du Producteur

RFCP Réseau français de la construction paille

RI redevance incitative

RNCP répertoire national des certifications professionnelles

RPC Règlement sur les produits de construction (RPC 2024/3110)

S

SHAB Surface habitable

SHON Surface Hors Œuvre Nette

SIAE Structure d’insertion par l’activité économique

SNBC Stratégie Nationale Bas carbone

SOGED Schéma d'Organisation de la GEstion des Déchets de chantier

SPASER Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables

SPE Services Publics Ecoresponsables

SPGD service public de gestion des déchets

SPIROU Sécuriser les Pratiques Innovantes de Réemploi via une Offre Unifiée

SPS (coordination) coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

SRADDET Schéma régional d'aménagement et de développement durable et d’égalité du territoire

SV (menuiserie) Simple Vitrage

SYDEREP Système déclaratif des filières REP

T

TGAP Taxe générale sur les activités polluantes

TI tarification incitative

TEOM taxe d’enlèvement des ordures ménagères

TEOMI taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative

TC Technique courante

TLC (filière REP) Textiles de maison, linge d'habillement et chaussures

TMB tri mécano-biologique

TNC Technique non courante

U

UIOM unité d’incinération des ordures ménagères

V

VHU véhicules hors d’usage

VRD Voirie et réseaux divers

Z

ZDZG zéro déchet zéro gaspillage (territoires)

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