Réglementation

« Prévention, Réemploi, Recyclage, Réutilisation, Valorisation, Élimination, Économie circulaire, Économie linéaire, Statut de déchet... » tout ce vocable, décrit dans l’ article « Vocabulaire et définitions » est souvent utilisé mais pas toujours à bon escient. Pourtant, chaque mot a un sens, dans la réglementation et le droit français. En prenant l’exemple d’une fenêtre, voici les différents cas de figure des pratiques, en fonction de ce que vous en faites. Vous aurez ains

Rédigé le 2/5/2025 Liste a ntéchronologique des textes réglementaires favorisant le réemploi en France : 2025 [Dispositifs médicaux]...

Actualisé le 14/5/25 Encore peu de produits sont concernés par des objectifs de réemploi/réutilisation, mais voici les premiers résultats...

Actualisé le 24/7/2025 Face aux défis environnementaux et aux impératifs de transition écologique, la commande publique joue un rôle clé...

Actualisé le 28/4/2025 La France a mis en place plusieurs objectifs réglementaires pour promouvoir le réemploi des produits et matériaux,...