Réglementation

« Prévention, Réemploi, Recyclage, Réutilisation, Valorisation, Élimination, Économie circulaire, Économie linéaire, Statut de...

Rédigé le 2/5/2025 Liste a ntéchronologique des textes réglementaires favorisant le réemploi en France : 2025 [Dispositifs médicaux]...

Actualisé le 14/5/25 Encore peu de produits sont concernés par des objectifs de réemploi/réutilisation, mais voici les premiers résultats...

Actualisé le 24/7/2025 Face aux défis environnementaux et aux impératifs de transition écologique, la commande publique joue un rôle clé...

Actualisé le 28/4/2025 La France a mis en place plusieurs objectifs réglementaires pour promouvoir le réemploi des produits et matériaux,...